English: An image from Jean Goanvic's website about philately and history "https://www.histoire-et-philatelie.fr" illustrating the postal history and general (modern) history of France and the French Colonial Empire and the surrounding context.
Français : LA PRÉPARATION DU CORPS EXPÉDITIONNAIRE FRANÇAIS
EN EXTRÊME-ORIENT
NOVEMBRE / DÉCEMBRE 1944 :
Le capitaine de Frégate Jaubert est chargé de la création, du recrutement et de la formation d'une brigade de fusilliers marins en vue de combattre les Japonais. La Brigade Légère Marine d'Extrême-Orient (BLMEO) est créée le 16 décembre 1944 à Arcachon comprenant 3 300 hommes. Elle deviendra ultérieurement la BMEO.
Télégramme officiel de la BLMEO :
Télégramme officiel de la BLMEO expédiée d'Arcachon le 27/2/45 avec cachet double cercle «BRIGADE LEGERE MARINE D'EXTREME-ORIENT /* // (ancre / "MARINE / EMPIRE")».
Date
entre 1940 et 1945
date QS:P,+1940-00-00T00:00:00Z/8,P1319,+1940-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1945-00-00T00:00:00Z/9
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).
Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.
↑Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.
Légendes
Télégramme officiel de la BLMEO expédiée d'Arcachon le 27/2/45 avec cachet double cercle «BRIGADE LEGERE MARINE D'EXTREME-ORIENT /* // (ancre / "MARINE / EMPIRE")».
An image from Jean Goanvic's website about philately and history "https://www.histoire-et-philatelie.fr" illustrating the postal history and general (modern) history of France and the French Colonial Empire and the surrounding context.
Uploaded a work by Scans from Jean Goanvic's website about philately and history "https://www.histoire-et-philatelie.fr". from * [https://www.histoire-et-philatelie.fr/pages/008_indo/506d_postes_militaires_japonaises.html L'Indochine Française dans la Tourmente 1939-1955+ - LA POSTE MILITAIRE JAPONAISE EN INDOCHINE. - Dernière mise à jour de ce chapitre : 5 mai 2014.], [https://www.histoire-et-philatelie.fr/ www.histoire-et-philatelie.fr]. * [https://www.histoire-et-philatelie.fr/pages/00...
