1792 en droit
liste d'événements survenus en 1792 dans le domaine du droit
Cet article présente les faits marquants de l'année 1792 en droit.
Chronologies
1789 1790 1791 1792 1793 1794 1795 Décennies : 1760 1770 1780 1790 1800 1810 1820 Siècles : XVIe XVIIe XVIIIe XIXe XXe Millénaires : -Ier Ier IIe IIIe |
Architecture, Arts plastiques (Dessin, Gravure, Peinture et Sculpture), (), Littérature (), Musique (Classique), Photographie et Théâtre |
Naissances et décès modifier
- Naissances
- 26 juillet : Victor Augier, avocat, journaliste et homme de lettres français, mort en 1858.
- Décès
- 14 juillet : Miguel de Gálvez y Gallardo, juriste et homme politique espagnol, né en 1725.
Événements modifier
Sommaire : | Haut - Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin - Juillet - Août - Septembre - Octobre - Novembre - Décembre |
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Janvier modifier
Février modifier
Mars modifier
- 16 mars : le Danemark décrète l’abolition du trafic des esclaves dans ses colonies à partir de 1803[1].
Avril modifier
- 2 avril : loi sur la monnaie aux États-Unis[2].
- 23 avril : arrestation du franc-maçon russe Novikov[3], emprisonné à Schlüsselbourg jusqu'en 1796. Catherine II de Russie ordonne la dissolution de toutes les loges maçonniques.
Mai modifier
Juin modifier
Juillet modifier
- 11 juillet : proclamation de la patrie en danger par l'Assemblée législative[5].
Août modifier
Septembre modifier
- 20 septembre : institution du divorce[6].
- 21 septembre : première réunion de la Convention nationale ; abolition de la monarchie.
Octobre modifier
Novembre modifier
Décembre modifier
- 6 décembre : la commission dite « commission des Vingt-Un », dont le Girondin Valazé était le rapporteur, est chargée par la Convention nationale de présenter l'acte énonciatif des crimes dont Louis XVI serait accusé et la série de questions à poser au roi lors de son procès[7].
Notes et références modifier
- Artaud de Montor, Encyclopédie des gens du monde, vol. 22, Paris, Treuttel et Würtz, (présentation en ligne).
- Theory of Money & Financial Inst, vol. 1, MIT Press, , 466 p. (ISBN 978-0-262-69311-0, présentation en ligne).
- John T. Alexander, Catherine the Great : Life and Legend, Oxford University Press, , 418 p. (ISBN 978-0-19-506162-8, présentation en ligne).
- QuébecPolitique.com.
- Raymonde Monnier, Républicanisme, patriotisme et Révolution française, Éditions L'Harmattan, , 360 p. (ISBN 978-2-296-42578-1, présentation en ligne).
- Muriel Parquet, Droit de la famille, Rosny-sous-Bois, Éditions Bréal, , 202 p. (ISBN 978-2-7495-0783-5, présentation en ligne).
- Louis Mortimer-Ternaux, Histoire de la Terreur, 1792-1794, Michel Lévy frères, (présentation en ligne).