Traité de Bruxelles
page d'homonymie d'un projet Wikimédia
Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.
Il existe plusieurs traités de Bruxelles :
- Convention de Bruxelles (1890) visant à « mettre un terme aux crimes et aux dévastations qu'engendre la traite des esclaves africains, afin de protéger efficacement les populations aborigènes de l'Afrique et d'assurer à ce vaste continent les bienfaits de la paix et de la civilisation ».
- Traité de Bruxelles, signé en 1948 entre la France, le Royaume-Uni et le Benelux.
- Traité de Bruxelles, signé en 1965 et instituant la fusion des exécutifs des 3 Communautés européennes.
- Traité de Bruxelles, signé en 1972 et concernant le 1° élargissement de la communauté.
- Traité de Bruxelles, signé en 1975 et instituant la Cour des comptes européenne.
- Traité de Bruxelles, signé en 2011 et qui concerne l'adhésion de la Croatie à l'Union européenne le .