Projet:Droit/Urgences
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Type d'annonce | Apparence | Code à insérer |
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débats ou sondages | {{Annonce consultation|jour du mois|texte}} | |
prises de décision | {{Annonce prise de décision|jour du mois|texte}} | |
demandes de suppression d'articles | {{Annonce suppression|jour du mois|texte}} | |
nouveaux participants | {{Annonce utilisateur|jour du mois|texte}} | |
articles de qualité | {{Annonce article de qualité|jour du mois|texte}} | |
modèles spécialisés | {{Annonce modèle|jour du mois|texte}} | |
images pour le projet | {{Annonce image|jour du mois|texte}} | |
travail ou chantier | {{Annonce travail|jour du mois|texte}} | |
anniversaire | {{Annonce anniversaire|jour du mois|texte}} | |
autres ... | {{Annonce divers|jour du mois|texte}} | |
La catégorie de modèle d'annonce recense la panoplie complète. |
Annonces
Surveillance : Annonces, sous-pages du projet, articles droit mondial, droit français, catégories droit mondial, droit français.
Votes en cours : Article potentiellement de qualité, Article potentiellement bon et Page proposée à la suppression. |
2015 modifier
Annonces qui trainent
27/07/2015 : Les pages Traite des êtres humains et Trafic d'êtres humains sont proposées à la fusion.
Décembre modifier
A partir de ce texte, les annonces ne sont plus présentes sur les pages reprenant cette section pour ne pas les alourdir. Sert juste comme archive du projet.
Novembre modifier
Octobre modifier
2014 modifier
Décembre modifier
Juin modifier
Mars modifier
2013 modifier
Mars modifier
23 : Les pages B.C. Nirmal, Dominique Pouyaud, François Fourment, Immigration et criminalité, Paul Peny et Tarification nationale de référence (Maroc) sont proposées à la suppression.
Février modifier
Janvier modifier
2012 modifier
Décembre modifier
Novembre modifier
17 : L'article Loi Duflot (projet de loi français retoqué par le Conseil constitutionnel mais en rediscussion) est proposé à la suppression.
11 : L'article Gilles Surprenant (mis en cause dans une affaire de marché truqué à Montréal) est proposé à la suppression.
Octobre modifier
- 2 octobre 2012 : Procédure de fusion sur Licence (juridique) et Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit
Mars modifier
* 24.03.2012 : Création de l'article spécifique "Critères de notoriété des fonctionnaires, militaires et magistrats"
17 : Le projet Droit est heureux de vous faire part de la naissance de son petit frère : le portail:Droit marocain porté par le projet:Droit marocain.
- 2 octobre 2012 : Procédure de fusion sur Licence (juridique) et Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit
2011 modifier
Novembre modifier
Juillet modifier
Février modifier
2010 modifier
Novembre modifier
20 : L'article Prix de l'Association canadienne des professeurs de droit est proposé à la suppression.
Juillet modifier
05 : L'article Clauses du contrat de travail en France sera peut-être proposé comme Bon article. Venez vous exprimer !
Juin modifier
9 : Tieum512 (d · c · b) a l'intention de proposer l'article Affaire de l'annulation d'un mariage pour erreur sur la virginité de l'épouse au label Bon article. Une objection ?
2009 modifier
Avril modifier
14 : Le bandeau {{Wikiprojet droit français}} est proposé à la suppression en vue d'être remplacé par une multi-évaluation en droit et en France. Voir discussion sur le projet et demande au dresseur.
2008 modifier
Août modifier
Janvier modifier
2007 modifier
Novembre modifier
21 : Le modèle {{Constitution du 4 octobre 1958}} et les articles auxquels il renvoie sont proposés à la suppression.
2 : La page Liste des communes françaises où s'applique la loi littoral a été supprimée (discussion)
Octobre modifier
Septembre modifier
18 : La page Catégorie:Violation des droits de l'homme est, une nouvelle fois proposée à la suppression (discussion)
Août modifier
30 : La page La notion de faute détachable en droit des sociétés est proposée à la suppression (discussion)
1 : La page Faculté de droit et d'économie de l'université de la Réunion est proposée à la suppression (discussion)
Juillet modifier
Juin modifier
Mai modifier
29 et 30 : Les institutions de la Ve République et Les déclarations des droits de l'Homme et du citoyen (comparaison) sont en PàS.
8 : L'article Article 64 du Code pénal impérial français ne remplit pas en l'état les critères nécessaires à sa conservation. Faut-il le supprimer ou le conserver ?
Avril modifier
28 : L'article Barrister fait l'objet d'une demande de relance de traduction. (suivi de la traduction).
21 : Guerre d'édition signalée sur Sécurité sociale en France et sur Obligation d'adhésion à la Sécurité sociale.
17 : Les pages Commissaire du gouvernement (France) et Commissaire du droit (France) sont proposées à la fusion (page de discussion).
9 : Les pages Procureur de la République et Procureur de la République (France) sont proposées à la fusion (page de discussion).
Mars modifier
13 : La Cour de cassation s'est prononcée contre la validité du mariage homosexuel. Il faudrait mettre à jour l'article mariage homosexuel en France.
Février modifier
23 : La page Du battant des lames au sommet des montagnes est proposé comme article de qualité. (page de vote)
20 : Les pages Adages juridiques et Jargon juridique sont proposées à la fusion. (page de discussion)
20 : La page sociologie du droit montre la difficulté de rattachement d'un article à un projet ou un autre. (discussion)
20 : La page Association d'entraide des avocats de Montréal est proposée à la suppression. (page de vote)
17 : Création de la catégorie Catégorie:Article de droit à vérifier, pour vérifier que l'article soit bien rattaché au portail droit ou droit français. C'est également l'occasion de procéder à l'évaluation de ces articles.
17 : Lancement d'un effort pour évaluer l'avancement et l'importance des articles juridiques. Pour plus d'informations : Projet:Droit/Évaluation.
Janvier modifier
22 : Création du modèle {{Aide:Projet:Droit}} rappelant les différents liens pour suivre l'évolution du projet.
2006 modifier
Novembre modifier
Septembre modifier
Août modifier
2005 modifier
Novembre modifier
Juin modifier
Mai modifier
2004 modifier
Décembre 2004 modifier
19 : L'article Article 49 de la Constitution de la cinquième République française a été promu article de qualité.