Liste des héritiers du trône de France

Cet article donne la liste des héritiers du trône de France de l'avènement de Philippe II Auguste en 1180 à la déchéance de Napoléon III en 1870.

Fondées sur la loi salique, les lois fondamentales du royaume de France, ainsi que les constitutions des 3 septembre 1791, 18 mai 1804 et 7 novembre 1852, et les chartes constitutionnelles des 4 juin 1814 et 14 août 1830, désignent l'héritier en termes de primogéniture agnatique.

En général, l'héritier est un descendant du souverain : fils aîné, petit-fils aîné (fils aîné du fils aîné^[1]) ou arrière-petit-fils aîné^[2] ; en l'absence de descendant mâle, est désigné l'aîné de la lignée mâle la plus proche (frère, neveu, cousin germain, cousin éloigné^[3]).

L'aîné des descendants mâles du roi de France porte le titre de dauphin (de 1349 à 1791, de 1814 à 1815 et de 1815 à 1830) ; celui du roi des Français porte le titre de prince royal (de 1791 à 1792 et de 1830 à 1848) ; celui de l'empereur des Français porte le titre de prince impérial (de 1804 à 1814, en 1815 et de 1852 à 1870).

La personne devant prendre la succession du roi est désignée par l'historiographie comme l'« héritier présomptif », qu'il soit descendant ou non du souverain en activité.

Prélude : de la monarchie élective à la monarchie patrimoniale (987-1180) modifier

Le système de l'association au trône du fils aîné modifier

À l'avènement d'Hugues Capet sur le trône en 987, la monarchie est élective et non héréditaire. Aucun mécanisme de succession automatique n'est alors établi, rendant la dévolution de la couronne parfois complexe à la fin de la période carolingienne dans le royaume de Francie occidentale issu du traité de Verdun (843).

Afin de contourner cette tradition élective, Hugues Capet et ses successeurs prennent la précaution d'associer au trône et de faire sacrer leur fils aîné de leur vivant, de sorte qu'à la mort du roi, il y a déjà un autre roi sacré. Parmi les premiers Capétiens directs, un seul n'est pas sacré du vivant de son père : le futur Louis VI, fils de Philippe I^er. Son avènement en 1108 ne se déroule pas sans heurts car il doit affronter les ambitions de son demi-frère Philippe de Mantes, qui tente d'empêcher son sacre.

Philippe II Auguste est le premier Capétien à ne pas faire sacrer son fils aîné, le futur Louis VIII, de son vivant ; en revanche, il le désigne dans son ordonnance-testament de 1190 comme son successeur. Comme ce texte n'est pas attaqué par la suite, il est dès lors admis que le royaume de France est un patrimoine des rois de France, avec l'affirmation des principes d'hérédité et de primogéniture comme règles de succession.

Les princes héritiers de 987 à 1180 modifier

Roi associé ou désigné		Parenté avec le roi	Sacre	Cesse d'être roi associé	Durée	Roi dates de règne
Portrait	Nom	Parenté avec le roi	Sacre	Cesse d'être roi associé	Durée	Roi dates de règne
	Robert (II)	fils	30 décembre 987	24 octobre 996 devient seul roi	8 ans, 9 mois et 24 jours	Hugues Capet (3 juillet 987 - 24 octobre 996)
	Hugues	fils	19 juin 1017	17 septembre 1025 son décès	8 ans, 2 mois et 29 jours	Robert II (24 octobre 996 - 20 juillet 1031)
	Henri (I^er)	fils	14 mai 1027	20 juillet 1031 devient seul roi	4 ans, 2 mois et 6 jours	Robert II (24 octobre 996 - 20 juillet 1031)
	Philippe (I^er)	fils	23 mai 1059	4 août 1060 devient seul roi	1 an, 2 mois et 12 jours	Henri I^er (20 juillet 1031 - 4 août 1060)
	Louis (VI)	fils	aucun désignation vers 1098	29 juillet 1108 devient seul roi	environ 10 ans	Philippe I^er (4 août 1060 - 29 juillet 1108)
	Philippe	fils	14 avril 1129	13 octobre 1131 son décès	2 ans, 5 mois et 29 jours	Louis VI (29 juillet 1108 - 1^er août 1137)
	Louis (VII)	fils	25 octobre 1131	1^er août 1137 devient seul roi	5 ans, 9 mois et 7 jours	Louis VI (29 juillet 1108 - 1^er août 1137)
	Philippe (II)	fils	1^er novembre 1179	18 septembre 1180 devient seul roi	10 mois et 17 jours	Louis VII (1^er août 1137 - 18 septembre 1180)

Liste des héritiers par dynastie modifier

Le nom de la dynastie indiqué se réfère au souverain alors en place. Les héritiers peuvent appartenir à d'autres dynasties.

Les héritiers qui sont montés par la suite sur le trône sont indiqués en gras.

Capétiens (1180-1792) modifier

Article détaillé : Capétiens.

Capétiens directs (1180-1328) modifier

Article détaillé : Capétiens directs.

Héritier		Parenté avec le roi	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée	2^e dans l'ordre de succession parenté avec l'héritier, dates	Roi dates de règne
Portrait	Nom	Parenté avec le roi	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée		Roi dates de règne
Aucun héritier (18 septembre 1180 - 5 septembre 1187)							Philippe II (18 septembre 1180 - 14 juillet 1223)
	Louis futur Louis VIII	fils	5 septembre 1187 sa naissance	14 juillet 1223 son avènement	35 ans, 10 mois et 9 jours	aucun (5 septembre 1187 - 9 septembre 1209)
						Philippe son fils (9 septembre 1209 - juillet 1218)
						Louis son fils (juillet 1218 - 14 juillet 1223)
	Louis futur Louis IX	fils	14 juillet 1223 avènement de son père	8 novembre 1226 son avènement	3 ans, 3 mois et 25 jours	Robert son frère	Louis VIII (14 juillet 1223 - 8 novembre 1226)
	Robert, comte d'Artois	frère	8 novembre 1226 avènement de son frère	24 février 1244 naissance de son neveu	17 ans, 3 mois et 16 jours	Jean, comte d'Anjou son frère (8 novembre 1226 - 1232)	Louis IX (8 novembre 1226 - 25 août 1270)
	Robert, comte d'Artois	frère	8 novembre 1226 avènement de son frère	24 février 1244 naissance de son neveu	17 ans, 3 mois et 16 jours	Alphonse, comte de Poitiers son frère (1232 - 24 février 1244)
	Louis	fils	24 février 1244 sa naissance	11 janvier 1260 son décès	15 ans, 10 mois et 18 jours	Robert, comte d'Artois son oncle (24 février 1244 - 30 avril 1245)
	Louis	fils	24 février 1244 sa naissance	11 janvier 1260 son décès	15 ans, 10 mois et 18 jours	Philippe son frère (30 avril 1245 - 11 janvier 1260)
	Philippe futur Philippe III	fils	11 janvier 1260 décès de son frère	25 août 1270 son avènement	10 ans, 7 mois et 14 jours	Jean Tristan son frère (11 janvier 1260 - 1264)
	Philippe futur Philippe III	fils	11 janvier 1260 décès de son frère	25 août 1270 son avènement	10 ans, 7 mois et 14 jours	Louis son fils (1264 - 25 août 1270)
	Louis	fils	25 août 1270 avènement de son père	mai 1276 son décès	environ 5 ans et demi	Philippe son frère	Philippe III (25 août 1270 - 5 octobre 1285)
	Philippe, roi de Navarre futur Philippe IV	fils	mai 1276 décès de son frère	5 octobre 1285 son avènement	environ 9 ans et demi	Charles, comte de Valois son frère	Philippe III (25 août 1270 - 5 octobre 1285)
	Charles, comte de Valois	frère	5 octobre 1285 avènement de son frère	4 octobre 1289 naissance de son neveu	3 ans, 11 mois et 29 jours	Louis son demi-frère	Philippe IV (5 octobre 1285 - 29 novembre 1314)
	Louis, roi de Navarre futur Louis X	fils	4 octobre 1289 sa naissance	29 novembre 1314 son avènement au trône	25 ans, 1 mois et 25 jours	Charles, comte de Valois son oncle (4 octobre 1289 - 1293)
	Louis, roi de Navarre futur Louis X	fils	4 octobre 1289 sa naissance	29 novembre 1314 son avènement au trône	25 ans, 1 mois et 25 jours	Philippe, comte de Poitiers son frère (1293 - 29 novembre 1314)
	Philippe, comte de Poitiers futur Philippe V	frère	29 novembre 1314 avènement de son frère	15 novembre 1316 naissance de son neveu^[4]	1 an, 11 mois et 17 jours	Charles, comte de la Marche son frère (29 novembre 1314 - 24 juin 1316)	Louis X (29 novembre 1314 - 5 juin 1316)
		frère	29 novembre 1314 avènement de son frère	15 novembre 1316 naissance de son neveu^[4]	1 an, 11 mois et 17 jours	Philippe son fils (24 juin - 15 novembre 1316)	Louis X (29 novembre 1314 - 5 juin 1316)
		oncle	15 novembre 1316 avènement de son neveu	19 novembre 1316 son avènement	4 jours	Philippe son fils	Jean I^er (15 - 19 novembre 1316)
	Philippe	fils	19 novembre 1316 avènement de son père	24 février 1317 son décès	3 mois et 5 jours	Charles, comte de la Marche son oncle	Philippe V (19 novembre 1316 - 3 janvier 1322)
	Charles, comte de la Marche futur Charles IV	frère	24 février 1317 décès de son neveu	3 janvier 1322 son avènement	4 ans, 10 mois et 10 jours	Philippe son fils	Philippe V (19 novembre 1316 - 3 janvier 1322)
	Philippe	fils	3 janvier 1322 avènement de son père	avant le 24 mars 1322 son décès	environ 2 mois	Charles, comte de Valois son grand-oncle	Charles IV (3 janvier 1322 - 1^er février 1328)
	Charles, comte de Valois	oncle	avant le 24 mars 1322 décès de son petit-neveu	20 mars 1324 naissance de son petit-neveu	environ 2 ans	Philippe, comte du Maine et d'Anjou son fils
	Louis	fils	20 mars 1324 sa naissance	21 mars 1324 son décès	1 jour	Charles, comte de Valois son grand-oncle
	Charles, comte de Valois	oncle	21 mars 1324 décès de son petit-neveu	16 décembre 1325 son décès	1 an, 8 mois et 25 jours	Philippe, comte du Maine et d'Anjou son fils
	Philippe, comte de Valois futur Philippe VI	cousin	16 décembre 1325 décès de son père	1^er avril 1328 son avènement^[5]	2 ans, 3 mois et 16 jours	Jean son fils

Branche de Valois (1328-1589) modifier

Article détaillé : Maison de Valois.

Valois directs (1328-1498) modifier

Héritier		Parenté avec le roi	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée	2^e dans l'ordre de succession parenté avec l'héritier, dates	Roi dates de règne
Portrait	Nom	Parenté avec le roi	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée		Roi dates de règne
	Jean, duc de Normandie futur Jean II	fils	1^er avril 1328 avènement de son père	22 août 1350 son avènement	22 ans, 4 mois et 21 jours	Charles, comte d'Alençon son oncle (1^er avril 1328 - 8 juin 1330)	Philippe VI (1^er avril 1328 - 22 août 1350)
						Louis son frère (8 - 23 juin 1330)
						Charles, comte d'Alençon son oncle (23 juin 1330 - 2 octobre 1333)
						Jean son frère (2 octobre 1333)
						Charles, comte d'Alençon son oncle (2 octobre 1333 - 1^er juillet 1336)
						Philippe son frère (1^er juillet 1336 - 21 janvier 1338)
						Charles, dauphin de Viennois son fils (21 janvier 1338 - 22 août 1350)
	Charles, dauphin de Viennois futur Charles V	fils	22 août 1350 avènement de son père	8 avril 1364 son avènement	13 ans, 7 mois et 17 jours	Louis, duc d'Anjou son frère	Jean II (22 août 1350 - 8 avril 1364)
	Louis, duc d'Anjou	frère	8 avril 1364 avènement de son frère	7 juin 1366 naissance de son neveu	2 ans, 1 mois et 30 jours	Jean, duc de Berry son frère	Charles V (8 avril 1364 - 16 septembre 1380)
	Jean, dauphin de Viennois	fils	7 juin 1366 sa naissance	21 décembre 1366 son décès	6 mois et 14 jours	Louis, duc d'Anjou son oncle
	Louis, duc d'Anjou	frère	21 décembre 1366 décès de son neveu	3 décembre 1368 naissance de son neveu	1 an, 11 mois et 12 jours	Jean, duc de Berry son frère
	Charles, dauphin de Viennois futur Charles VI	fils	3 décembre 1368 sa naissance	16 septembre 1380 son avènement	11 ans, 9 mois et 13 jours	Louis, duc d'Anjou son oncle (3 décembre 1368 - 13 mars 1372)
	Charles, dauphin de Viennois futur Charles VI	fils	3 décembre 1368 sa naissance	16 septembre 1380 son avènement	11 ans, 9 mois et 13 jours	Louis son frère (13 mars 1372 - 16 septembre 1380)
	Louis	frère	16 septembre 1380 avènement de son frère	25 septembre 1386 naissance de son neveu	6 ans et 9 jours	Louis, duc d'Anjou son oncle (16 septembre 1380 - 20 septembre 1384)	Charles VI (16 septembre 1380 - 21 octobre 1422)
	Louis	frère	16 septembre 1380 avènement de son frère	25 septembre 1386 naissance de son neveu	6 ans et 9 jours	Louis, duc d'Anjou son cousin (20 septembre 1384 - 25 septembre 1386)
	Charles, dauphin de Viennois	fils	25 septembre 1386 sa naissance	28 décembre 1386 son décès	3 mois et 3 jours	Louis, duc de Touraine son oncle
	Louis, duc de Touraine	frère	28 décembre 1386 décès de son neveu	6 février 1392 naissance de son neveu	5 ans, 1 mois et 9 jours	Louis, duc d'Anjou son cousin
	Charles, dauphin de Viennois	fils	6 février 1392 sa naissance	13 janvier 1401 son décès	8 ans, 11 mois et 7 jours	Louis, duc d'Orléans son oncle (6 février 1392 - 22 janvier 1397)
	Charles, dauphin de Viennois	fils	6 février 1392 sa naissance	13 janvier 1401 son décès	8 ans, 11 mois et 7 jours	Louis son frère (22 janvier 1397 - 13 janvier 1401)
	Louis, dauphin de Viennois	fils	13 janvier 1401 décès de son frère	18 décembre 1415 son décès	14 ans, 11 mois et 5 jours	Jean, duc de Touraine son frère
	Jean, dauphin de Viennois	fils	18 décembre 1415 décès de son frère	4 avril 1417 son décès	1 an, 3 mois et 17 jours	Charles, comte de Ponthieu son frère
	Charles, dauphin de Viennois futur Charles VII	fils	4 avril 1417 décès de son frère	21 octobre 1422 son avènement	5 ans, 6 mois et 17 jours	Charles, duc d'Orléans son cousin
Succession contestée (21 mai 1420 - 21 octobre 1422) : pour les partisans de la maison de Lancastre, la succession s'établissait comme suit en vertu du traité de Troyes^[6]
	Henri, roi d'Angleterre	gendre	21 mai 1420 désigné héritier par le traité de Troyes	31 août 1422 son décès	2 ans, 3 mois et 10 jours	Thomas, duc de Clarence son frère (21 mai 1420 - 22 mars 1421)
						Jean, duc de Bedford son frère (22 mars - 6 décembre 1421)
						Henri, duc de Cornouailles son fils (6 décembre 1421 - 31 août 1422)
	Henri, roi d'Angleterre	petit-fils	31 août 1422 décès de son père	21 octobre 1422 avènement de Charles VII	1 mois et 20 jours	Jean, duc de Bedford son oncle
	Charles, duc d'Orléans	cousin	21 octobre 1422 avènement de son cousin	3 juillet 1423 naissance de son cousin	8 mois et 12 jours	Jean, comte d'Angoulême son frère	Charles VII (21 octobre 1422 - 22 juillet 1461)
	Louis, dauphin de Viennois futur Louis XI	fils	3 juillet 1423 sa naissance	22 juillet 1461 son avènement	38 ans et 19 jours	Charles, duc d'Orléans son cousin (3 juillet 1423 - 19 novembre 1426)
						Jean son frère (19 novembre 1426)
						Charles, duc d'Orléans son cousin (19 novembre 1426 - 1432)
						Jacques son frère (1432 - 2 mars 1437)
						Charles, duc d'Orléans son cousin (2 mars 1437 - 26 décembre 1446)
						Charles son frère (26 décembre 1446 - 18 octobre 1458)
						Louis son fils (18 octobre 1458 - 1460)
						Charles son frère (1460 - 22 juillet 1461)
	Charles, duc de Berry, puis de Normandie	frère	22 juillet 1461 avènement de son frère	4 décembre 1466 naissance de son neveu	5 ans, 4 mois et 12 jours	Charles, duc d'Orléans son cousin (22 juillet 1461 - 5 janvier 1465)	Louis XI (22 juillet 1461 - 30 août 1483)
	Charles, duc de Berry, puis de Normandie	frère	22 juillet 1461 avènement de son frère	4 décembre 1466 naissance de son neveu	5 ans, 4 mois et 12 jours	Louis, duc d'Orléans son cousin (5 janvier 1465 - 4 décembre 1466)
	François, dauphin de Viennois	fils	4 décembre 1466 sa naissance	4 décembre 1466 son décès	moins d’un jour	Charles, duc de Normandie son oncle
	Charles, duc de Normandie, puis de Guyenne	frère	4 décembre 1466 décès de son neveu	30 juin 1470 naissance de son neveu	3 ans, 6 mois et 26 jours	Louis, duc d'Orléans son cousin
	Charles, dauphin de Viennois futur Charles VIII	fils	30 juin 1470 sa naissance	30 août 1483 son avènement	13 ans et 2 mois	Charles, duc de Guyenne son oncle (30 juin 1470 - 24 mai 1472)
						Louis, duc d'Orléans son cousin (24 mai - 3 septembre 1472)
						François son frère (3 septembre 1472 - juillet 1473)
						Louis, duc d'Orléans son cousin (juillet 1473 - 30 août 1483)
	Louis, duc d'Orléans futur Louis XII	cousin	30 août 1483 avènement de son cousin	11 octobre 1492 naissance de son cousin	9 ans, 1 mois et 11 jours	Charles, comte d'Angoulême son cousin	Charles VIII (30 août 1483 - 7 avril 1498)
	Charles-Orland, dauphin de Viennois	fils	11 octobre 1492 sa naissance	16 décembre 1495 son décès	3 ans, 2 mois et 5 jours	Louis, duc d'Orléans son cousin
	Louis, duc d'Orléans futur Louis XII	cousin	16 décembre 1495 décès de son cousin	8 septembre 1496 naissance de son cousin	8 mois et 23 jours	Charles, comte d'Angoulême son cousin (16 décembre 1495 - 1^er janvier 1496)
	Louis, duc d'Orléans futur Louis XII	cousin	16 décembre 1495 décès de son cousin	8 septembre 1496 naissance de son cousin	8 mois et 23 jours	François, comte d'Angoulême son cousin (1^er janvier - 8 septembre 1496)
	Charles, dauphin de Viennois	fils	8 septembre 1496 sa naissance	2 octobre 1496 son décès	24 jours	Louis, duc d'Orléans son cousin
	Louis, duc d'Orléans futur Louis XII	cousin	2 octobre 1496 décès de son cousin	juillet 1497 naissance de son cousin	environ 9 mois	François, comte d'Angoulême son cousin
	François, dauphin de Viennois	fils	juillet 1497 sa naissance	début 1498 son décès	quelques mois	Louis, duc d'Orléans son cousin
	Louis, duc d'Orléans futur Louis XII	cousin	début 1498 décès de son cousin	7 avril 1498 son avènement	quelques semaines	François, comte d'Angoulême son cousin

Rameau d'Orléans (1498-1515) modifier

Article détaillé : Maison de Valois-Orléans.

Héritier		Parenté avec le roi	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée	2^e dans l'ordre de succession parenté avec l'héritier, dates	Roi dates de règne
Portrait	Nom	Parenté avec le roi	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée		Roi dates de règne
	François, duc de Valois futur François I^er	cousin	7 avril 1498 avènement de son cousin	1^er janvier 1515 son avènement	16 ans, 8 mois et 25 jours	Charles, duc d'Alençon son cousin	Louis XII (7 avril 1498 - 1^er janvier 1515)

Rameau d'Orléans-Angoulême (1515-1589) modifier

Article détaillé : Maison de Valois-Angoulême.

Héritier		Parenté avec le roi	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée	2^e dans l'ordre de succession parenté avec l'héritier, dates	Roi dates de règne
Portrait	Nom	Parenté avec le roi	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée		Roi dates de règne
	Charles, duc d'Alençon	cousin	1^er janvier 1515 avènement de son cousin	28 février 1518 naissance de son cousin	3 ans, 1 mois et 27 jours	Charles, duc de Bourbon son cousin	François I^er (1^er janvier 1515 - 31 mars 1547)
	François, dauphin de Viennois	fils	28 février 1518 sa naissance	10 août 1536 son décès	18 ans, 5 mois et 13 jours	Charles, duc d'Alençon son cousin (28 février 1518 - 31 mars 1519)
	François, dauphin de Viennois	fils	28 février 1518 sa naissance	10 août 1536 son décès	18 ans, 5 mois et 13 jours	Henri, duc d'Orléans son frère (31 mars 1519 - 10 août 1536)
	Henri, dauphin de Viennois futur Henri II	fils	10 août 1536 décès de son frère	31 mars 1547 son avènement	10 ans, 7 mois et 21 jours	Charles, duc d'Orléans son frère (10 août 1536 - 19 janvier 1544)
	Henri, dauphin de Viennois futur Henri II	fils	10 août 1536 décès de son frère	31 mars 1547 son avènement	10 ans, 7 mois et 21 jours	François son fils (19 janvier 1544 - 31 mars 1547)
	François, dauphin de France futur François II	fils	31 mars 1547 avènement de son père	10 juillet 1559 son avènement	12 ans, 3 mois et 9 jours	Antoine de Bourbon, duc de Vendôme son cousin (31 mars 1547 - 3 février 1549)	Henri II (31 mars 1547 - 10 juillet 1559)
						Louis, duc d'Orléans son frère (3 février 1549 - 24 octobre 1550)
						Charles-Maximilien, duc d'Orléans son frère (24 octobre 1550 - 10 juillet 1559)
	Charles-Maximilien, duc d'Orléans futur Charles IX	frère	10 juillet 1559 avènement de son frère	5 décembre 1560 son avènement	1 an, 4 mois et 25 jours	Alexandre Édouard, duc d'Angoulême son frère	François II (10 juillet 1559 - 5 décembre 1560)
	Henri, duc d'Anjou futur Henri III	frère	5 décembre 1560 avènement de son frère	30 mai 1574 son avènement	13 ans, 5 mois et 25 jours	François, duc d'Alençon son frère	Charles IX (5 décembre 1560 - 30 mai 1574)
	François, duc d'Anjou	frère	30 mai 1574 avènement de son frère	10 juin 1584 son décès	10 ans et 11 jours	Henri, roi de Navarre son cousin	Henri III (30 mai 1574 - 2 août 1589)
	Henri, roi de Navarre futur Henri IV	cousin	10 juin 1584 décès de son cousin	2 août 1589 son avènement	5 ans, 1 mois et 23 jours	Charles, cardinal de Vendôme son oncle
Succession contestée (18 juillet 1585 - 2 août 1589) : pour les partisans de la Ligue catholique, la succession s'établissait comme suit en vertu de l'édit de Nemours^[7]
	Charles, cardinal de Vendôme	cousin	18 juillet 1585 désigné héritier par l'édit de Nemours	2 août 1589 avènement d'Henri IV	4 ans et 15 jours	François, prince de Conti son neveu

Branche de Bourbon (1589-1792) modifier

Article détaillé : Maison de Bourbon.

Avec l'avènement d'Henri III de Navarre sur le trône de France le 2 août 1589, la liste des héritiers des trônes de France et de Navarre se confond du 27 septembre 1601 jusqu'à la déchéance de Charles X le 2 août 1830, sauf pour les brefs cas de Louise-Élisabeth de France entre 1727 et 1729 et de Marie-Thérèse de France entre 1778 et 1781, qui sont héritières du seul royaume de Navarre de façon anecdotique car substituées rapidement par un frère cadet.

Héritier		Parenté avec le roi	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée	2^e dans l'ordre de succession parenté avec l'héritier, dates	Roi dates de règne
Portrait	Nom	Parenté avec le roi	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée		Roi dates de règne
	Charles, cardinal de Vendôme dit Charles X	oncle	2 août 1589 avènement de son neveu	9 mai 1590 son décès	9 mois et 7 jours	Henri, prince de Condé son petit-neveu	Henri IV (2 août 1589 - 14 mai 1610)
	Henri, prince de Condé	cousin	9 mai 1590 décès de son grand-oncle	27 septembre 1601 naissance de son cousin	11 ans, 4 mois et 18 jours	François, prince de Conti son oncle
	Louis, dauphin de France futur Louis XIII	fils	27 septembre 1601 sa naissance	14 mai 1610 son avènement	8 ans, 7 mois et 17 jours	Henri, prince de Condé son cousin (27 septembre 1601 - 13 avril 1607)
	Louis, dauphin de France futur Louis XIII	fils	27 septembre 1601 sa naissance	14 mai 1610 son avènement	8 ans, 7 mois et 17 jours	Monsieur, duc d'Orléans son frère (13 avril 1607 - 14 mai 1610)
	Monsieur, duc d'Orléans	frère	14 mai 1610 avènement de son frère	17 novembre 1611 son décès	1 an, 6 mois et 3 jours	Gaston son frère	Louis XIII (14 mai 1610 - 14 mai 1643)
	Gaston, duc d'Orléans dit le Grand Monsieur	frère	17 novembre 1611 décès de son frère	5 septembre 1638 naissance de son neveu	26 ans, 9 mois et 19 jours	Henri, prince de Condé son cousin
	Louis, dauphin de France futur Louis XIV	fils	5 septembre 1638 sa naissance	14 mai 1643 son avènement	4 ans, 8 mois et 9 jours	Gaston, duc d'Orléans son oncle (5 septembre 1638 - 21 septembre 1640)
	Louis, dauphin de France futur Louis XIV	fils	5 septembre 1638 sa naissance	14 mai 1643 son avènement	4 ans, 8 mois et 9 jours	Philippe, duc d'Anjou son frère (21 septembre 1640 - 14 mai 1643)
	Philippe, duc d'Anjou dit le Petit Monsieur	frère	14 mai 1643 avènement de son frère	1^er novembre 1661 naissance de son neveu	18 ans, 5 mois et 18 jours	Gaston, duc d'Orléans son oncle (14 mai 1643 - 2 février 1660)	Louis XIV (14 mai 1643 - 1^er septembre 1715)
	Philippe, duc d'Anjou dit le Petit Monsieur	frère	14 mai 1643 avènement de son frère	1^er novembre 1661 naissance de son neveu	18 ans, 5 mois et 18 jours	Louis, prince de Condé son cousin (2 février 1660 - 1^er novembre 1661)
	Louis, dauphin de France dit le Grand Dauphin	fils	1^er novembre 1661 sa naissance	14 avril 1711 son décès	49 ans, 5 mois et 13 jours	Philippe, duc d'Orléans son oncle (1^er novembre 1661 - 5 août 1668)
						Philippe Charles, duc d'Anjou son frère (5 août 1668 - 10 juillet 1671)
						Philippe, duc d'Orléans son oncle (10 juillet 1671 - 14 juin 1672)
						Louis-François, duc d'Anjou son frère (14 juin - 4 novembre 1672)
						Philippe, duc d'Orléans son oncle (4 novembre 1672 - 6 août 1682)
						Louis, duc de Bourgogne son fils (6 août 1682 - 14 avril 1711)
	Louis, dauphin de France dit le Petit Dauphin	petit-fils	14 avril 1711 décès de son père	18 février 1712 son décès	10 mois et 4 jours	Louis, duc de Bretagne son fils
	Louis, dauphin de France	arrière-petit-fils	18 février 1712 décès de son père	8 mars 1712 son décès	19 jours	Louis, duc d'Anjou son frère
	Louis, dauphin de France futur Louis XV	arrière-petit-fils	8 mars 1712 décès de son frère	7 novembre 1712 début de la contestation de succession	7 mois et 30 jours	Philippe, roi d'Espagne son oncle
Succession incertaine (7 novembre 1712 - 13 septembre 1751) : pour les partisans de la maison de Bourbon d'Espagne, la renonciation de Philippe V d'Espagne au trône de France en 1712 était nulle et la succession s'établissait comme suit^[8]
	Louis, dauphin de France futur Louis XV	arrière-petit-fils	7 novembre 1712 début de la contestation de succession	1^er septembre 1715 son avènement	2 ans, 9 mois et 25 jours	Philippe, roi d'Espagne son oncle	Louis XIV (14 mai 1643 - 1^er septembre 1715)
	Philippe, roi d'Espagne	oncle	1^er septembre 1715 avènement de son neveu	4 septembre 1729 naissance de son petit-neveu	14 ans et 3 jours	Louis, roi d'Espagne son fils (1^er septembre 1715 - 31 août 1724)	Louis XV (1^er septembre 1715 - 10 mai 1774)
	Philippe, roi d'Espagne	oncle	1^er septembre 1715 avènement de son neveu	4 septembre 1729 naissance de son petit-neveu	14 ans et 3 jours	Ferdinand, prince des Asturies son fils (31 août 1724 - 4 septembre 1729)
	Louis, dauphin de France	fils	4 septembre 1729 sa naissance	13 septembre 1751 fin de la contestation de succession	22 ans et 9 jours	Philippe, roi d'Espagne son grand-oncle (4 septembre 1729 - 30 août 1730)
						Philippe, duc d'Anjou son frère (30 août 1730 - 7 avril 1733)
						Philippe, roi d'Espagne son grand-oncle (7 avril 1733 - 9 juillet 1746)
						Ferdinand, roi d'Espagne son cousin (9 juillet 1746 - 13 septembre 1751)
Succession incertaine (7 novembre 1712 - 13 septembre 1751) : pour les partisans de la maison d'Orléans, la renonciation de Philippe V d'Espagne au trône de France en 1712 était valable et la succession s'établissait comme suit^[8]
	Louis, dauphin de France futur Louis XV	arrière-petit-fils	7 novembre 1712 début de la contestation de succession	1^er septembre 1715 son avènement	2 ans, 9 mois et 25 jours	Charles, duc de Berry son oncle (7 novembre 1712 - 4 mai 1714)	Louis XIV (14 mai 1643 - 1^er septembre 1715)
	Louis, dauphin de France futur Louis XV	arrière-petit-fils	7 novembre 1712 début de la contestation de succession	1^er septembre 1715 son avènement	2 ans, 9 mois et 25 jours	Philippe, duc d'Orléans son cousin (4 mai 1714 - 1^er septembre 1715)	Louis XIV (14 mai 1643 - 1^er septembre 1715)
	Philippe, duc d'Orléans	cousin	1^er septembre 1715 avènement de son cousin	2 décembre 1723 son décès	8 ans, 3 mois et 1 jour	Louis, duc de Chartres son fils	Louis XV (1^er septembre 1715 - 10 mai 1774)
	Louis, duc d'Orléans	cousin	2 décembre 1723 décès de son père	4 septembre 1729 naissance de son cousin	5 ans, 9 mois et 2 jours	Louis Henri, prince de Condé son cousin (2 décembre 1723 - 12 mai 1725)
	Louis, duc d'Orléans	cousin	2 décembre 1723 décès de son père	4 septembre 1729 naissance de son cousin	5 ans, 9 mois et 2 jours	Louis-Philippe, duc de Chartres son fils (12 mai 1725 - 4 septembre 1729)
	Louis, dauphin de France	fils	4 septembre 1729 sa naissance	13 septembre 1751 fin de la contestation de succession	22 ans et 9 jours	Louis, duc d'Orléans son cousin (4 septembre 1729 - 30 août 1730)
						Philippe, duc d'Anjou son frère (30 août 1730 - 7 avril 1733)
						Louis, duc d'Orléans son cousin (7 avril 1733 - 13 septembre 1751)
Succession incontestée à compter du 13 septembre 1751
	Louis, dauphin de France	fils	13 septembre 1751 fin de la contestation de succession	20 décembre 1765 son décès	14 ans, 3 mois et 7 jours	Louis-Joseph, duc de Bourgogne son fils (13 septembre 1751 - 22 mars 1761)	Louis XV (1^er septembre 1715 - 10 mai 1774)
	Louis, dauphin de France	fils	13 septembre 1751 fin de la contestation de succession	20 décembre 1765 son décès	14 ans, 3 mois et 7 jours	Louis-Auguste, duc de Berry son fils (22 mars 1761 - 20 décembre 1765)
	Louis-Auguste, dauphin de France futur Louis XVI	petit-fils	20 décembre 1765 décès de son père	10 mai 1774 son avènement	8 ans, 4 mois et 20 jours	Louis-Stanislas, comte de Provence son frère
	Louis-Stanislas, comte de Provence futur Louis XVIII	frère	10 mai 1774 avènement de son frère	22 octobre 1781 naissance de son neveu	7 ans, 5 mois et 12 jours	Charles-Philippe, comte d'Artois son frère	Louis XVI (10 mai 1774 - 21 septembre 1792)
	Louis-Joseph, dauphin de France	fils	22 octobre 1781 sa naissance	4 juin 1789 son décès	7 ans, 7 mois et 13 jours	Louis-Stanislas, comte de Provence son oncle (22 octobre 1781 - 27 mars 1785)
	Louis-Joseph, dauphin de France	fils	22 octobre 1781 sa naissance	4 juin 1789 son décès	7 ans, 7 mois et 13 jours	Louis-Charles, duc de Normandie son frère (27 mars 1785 - 4 juin 1789)
	Louis-Charles, dauphin de France, puis prince royal	fils	4 juin 1789 décès de son frère	21 septembre 1792 abolition de la royauté	3 ans, 3 mois et 17 jours	Louis-Stanislas, comte de Provence, puis prince français son oncle

Maison Bonaparte (1804-1814) modifier

Articles détaillés : Maison Bonaparte et Premier Empire.

Héritier		Parenté avec l'empereur	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée	2^e dans l'ordre de succession parenté avec l'héritier, dates	Empereur dates de règne
Portrait	Nom	Parenté avec l'empereur	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée		Empereur dates de règne
	Joseph, roi de Naples, puis d'Espagne	frère	18 mai 1804 avènement de son frère	20 mars 1811 naissance de son neveu	6 ans, 10 mois et 2 jours	Louis, roi de Hollande son frère	Napoléon I^er (18 mai 1804 - 6 avril 1814)
	Napoléon Bonaparte, roi de Rome et prince impérial futur Napoléon II	fils	20 mars 1811 sa naissance	6 avril 1814 abdication de Napoléon I^er	3 ans et 17 jours	Joseph, roi d'Espagne son oncle	Napoléon I^er (18 mai 1804 - 6 avril 1814)

Maison de Bourbon (1814-1815) modifier

Articles détaillés : Maison de Bourbon et Première Restauration.

Héritier		Parenté avec le roi	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée	2^e dans l'ordre de succession parenté avec l'héritier, dates	Roi dates de règne
Portrait	Nom	Parenté avec le roi	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée		Roi dates de règne
	Charles-Philippe, comte d'Artois futur Charles X	frère	6 avril 1814 avènement de son frère	19 mars 1815 fuite de Louis XVIII	11 mois et 13 jours	Louis-Antoine, duc d'Angoulême son fils	Louis XVIII (6 avril 1814 - 19 mars 1815)

Maison Bonaparte (1815) modifier

Articles détaillés : Maison Bonaparte et Cent-Jours.

Héritier		Parenté avec l'empereur	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée	2^e dans l'ordre de succession parenté avec l'héritier, dates	Empereur dates de règne
Portrait	Nom	Parenté avec l'empereur	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée		Empereur dates de règne
	Napoléon Bonaparte, prince impérial futur Napoléon II	fils	20 mars 1815 restauration de son père	22 juin 1815 son avènement	3 mois et 2 jours	Joseph Bonaparte son oncle	Napoléon I^er (20 mars - 22 juin 1815)
	Joseph Bonaparte	oncle	22 juin 1815 avènement de son neveu	7 juillet 1815 déchéance de Napoléon II	15 jours	Louis Bonaparte son frère	Napoléon II (22 juin - 7 juillet 1815)

Maison de Bourbon (1815-1830) modifier

Articles détaillés : Maison de Bourbon et Seconde Restauration.

Héritier		Parenté avec le roi	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée	2^e dans l'ordre de succession parenté avec l'héritier, dates	Roi dates de règne
Portrait	Nom	Parenté avec le roi	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée		Roi dates de règne
	Charles-Philippe, comte d'Artois futur Charles X	frère	8 juillet 1815 restauration de son frère	16 septembre 1824 son avènement	9 ans, 2 mois et 8 jours	Louis-Antoine, duc d'Angoulême son fils	Louis XVIII (8 juillet 1815 - 16 septembre 1824)
	Louis-Antoine, dauphin de France	fils	16 septembre 1824 avènement de son père	2 août 1830 abdication de Charles X	5 ans, 10 mois et 17 jours	Henri, duc de Bordeaux son neveu	Charles X (16 septembre 1824 - 2 août 1830)

Maison d'Orléans (1830-1848) modifier

Articles détaillés : Maison d'Orléans et Monarchie de Juillet.

Héritier		Parenté avec le roi	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée	2^e dans l'ordre de succession parenté avec l'héritier, dates	Roi dates de règne
Portrait	Nom	Parenté avec le roi	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée		Roi dates de règne
	Ferdinand-Philippe, prince royal	fils	9 août 1830 avènement de son père	13 juillet 1842 son décès	11 ans, 11 mois et 4 jours	Louis, duc de Nemours son frère (9 août 1830 - 24 août 1838)	Louis-Philippe I^er (9 août 1830 - 24 février 1848)
	Ferdinand-Philippe, prince royal	fils	9 août 1830 avènement de son père	13 juillet 1842 son décès	11 ans, 11 mois et 4 jours	Philippe, comte de Paris son fils (24 août 1838 - 13 juillet 1842)
	Philippe, prince royal	petit-fils	13 juillet 1842 décès de son père	24 février 1848 proclamation de la Deuxième République	5 ans, 7 mois et 11 jours	Robert, duc de Chartres son frère

Maison Bonaparte (1852-1870) modifier

Articles détaillés : Maison Bonaparte et Second Empire.

Héritier		Parenté avec l'empereur	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée	2^e dans l'ordre de succession parenté avec l'héritier, dates	Empereur dates de règne
Portrait	Nom	Parenté avec l'empereur	Devient héritier	Cesse d'être héritier	Durée		Empereur dates de règne
	Jérôme Bonaparte, prince de Montfort	oncle	2 décembre 1852 avènement de son neveu	16 mars 1856 naissance de son petit-neveu	3 ans, 3 mois et 14 jours	Napoléon-Jérôme Bonaparte, prince Napoléon son fils	Napoléon III (2 décembre 1852 - 4 septembre 1870)
	Louis-Napoléon Bonaparte, prince impérial	fils	16 mars 1856 sa naissance	4 septembre 1870 proclamation de la Troisième République	14 ans, 5 mois et 19 jours	Jérôme Bonaparte, prince de Montfort son grand-oncle (16 mars 1856 - 24 juin 1860)
	Louis-Napoléon Bonaparte, prince impérial	fils	16 mars 1856 sa naissance	4 septembre 1870 proclamation de la Troisième République	14 ans, 5 mois et 19 jours	Napoléon-Jérôme Bonaparte, prince Napoléon son cousin (24 juin 1860 - 4 septembre 1870)

Notes et références modifier

↑ Cas de Louis XVI par rapport à Louis XV.
↑ Cas de Louis XV par rapport à Louis XIV.
↑ Cas particulièrement notable d'Henri IV par rapport à Henri III : leur ancêtre commun est Louis IX.
↑ À la mort de Louis X le 5 juin 1316, son épouse Clémence de Hongrie est enceinte. Son frère cadet Philippe, comte de Poitiers, s'autoproclame régent du royaume de France en l'attente de l'accouchement de la reine, pour déterminer la succession au trône. Clémence de Hongrie donne naissance le 15 novembre suivant à un fils, Jean, qui est immédiatement proclamé roi.
↑ À la mort de Charles IV le 1^er février 1328, son épouse Jeanne d'Évreux est enceinte. Son cousin Philippe, comte de Valois, s'autoproclame régent du royaume de France en l'attente de l'accouchement de la reine, pour déterminer la succession au trône. Jeanne d'Évreux donne naissance le 1^er avril suivant à une fille, Blanche. En vertu de la loi salique qui exclut les femmes de la succession au trône, le comte de Valois est immédiatement proclamé roi sous le nom de Philippe VI, car il est le plus proche parent mâle de Charles IV.
↑ En vertu du traité de Troyes signé le 21 mai 1420, Henri V d'Angleterre est reconnu comme l'héritier de Charles VI, dont il épouse peu après la fille Catherine, tandis que le futur Charles VII est déshérité et privé de ses droits à la succession. Toutefois, le traité n'est considéré comme valable que dans les territoires occupés par les Anglais, tandis que ceux placés sous l'autorité du dauphin contestent sa validité au motif que les lois fondamentales du royaume disposent que le roi appartient à la couronne, et non l'inverse, et que la couronne est indisponible, ce qui signifie qu'il n'appartient pas au roi de désigner son successeur, mais qu'elle se transmet par la simple force de la coutume, et que le roi n'a pas le pouvoir de l'engager à une puissance étrangère, comme Charles VI l'a fait en approuvant le traité de Troyes. De ce fait, la double monarchie franco-anglaise établie au nom du jeune Henri VI d'Angleterre après la mort de son grand-père Charles VI est immédiatement contestée par les partisans de Charles VII, qui parvient à se faire sacrer à Reims le 17 juillet 1429. Toutefois, les droits à la succession d'Henri VI ne sont définitivement révoqués par les juristes de Charles VII qu'après la défaite des Anglais à la bataille de Castillon en 1453. En application de la loi salique, il est précisé par les juristes : « Nemo plus juris ad alium transfere potest quam ipse habet » (« On ne peut transmettre plus de droits que l'on en possède soi-même »), impliquant que Catherine de France, fille de Charles VI et mère d'Henri VI, ne pouvait transmettre à ce dernier des droits à la succession de la couronne, puisqu'elle-même n'en possédait pas.
↑ En vertu de l'édit de Nemours enregistré le 18 juillet 1585 par le Parlement de Paris, Charles de Bourbon, cardinal de Vendôme, est reconnu comme l'héritier d'Henri III, tandis que le futur Henri IV est privé de ses droits à la succession en raison de son appartenance à la religion réformée. Toutefois, le traité n'est considéré comme valable que dans les territoires tenus par la Ligue catholique, tandis que ceux contrôlés par les protestants et, à partir de décembre 1588, par les politiques contestent sa validité.
↑ ^{a et b} Philippe, duc d'Anjou et fils cadet du « Grand Dauphin », acquiert le trône d'Espagne le 15 novembre 1700 à la mort du roi Charles II, après avoir été désigné comme son héritier dans son testament. Le choix de Charles II en faveur de Philippe s'est fait après la renonciation de son père et de son frère aîné Louis, duc de Bourgogne, — héritiers directs de Charles II en tant que descendants de sa sœur aînée Marie-Thérèse — à leurs droits à la couronne d'Espagne, afin que les trônes de France et d'Espagne ne soient pas occupés par la même personne, en l'occurrence le Grand Dauphin. Au mépris des accords précédents visant à régler la succession de Charles II, le Parlement de Paris décide de conserver le 1^er février 1701 les droits à la couronne de France du nouveau roi Philippe V d'Espagne, précipitant la guerre de Succession d'Espagne. Après plusieurs années de guerre, les diplomates britanniques demandent comme condition préalable à la paix que Philippe V d'Espagne renonce à ses droits de succession au trône de France. Ce dernier obtempère le 7 novembre 1712 à Madrid, et sa renonciation pour lui et ses descendants au trône de France est confirmée par le traité d'Utrecht l'année suivante. Toutefois, cette dernière est tenue pour nulle et contraire aux lois fondamentales du royaume de France par Philippe V d'Espagne qui, après la mort de son grand-père Louis XIV en 1715, fait valoir à plusieurs reprises ses droits d'héritier présomptif de son neveu Louis XV.

Voir aussi modifier

Bibliographie modifier

Joseph-Nicolas Guyot, Traité des droits, fonctions, franchises, exemptions, prérogatives et privilèges annexés en France à chaque Dignité, à chaque Office & à chaque État, soit Civil, soit Militaire, soit Ecclésiastique : ouvrage composé par plusieurs jurisconsultes et gens de lettres, et publié par M. Guyot, écuyer, ancien magistrat, t. 2, Paris, Visse, 1787, 697 p. (lire en ligne), partie 1, chap. LXIX (« Du Dauphin »).
Henri d'Orléans, duc d'Aumale, Histoire des princes de Condé pendant les XVI^e et XVII^e siècles, vol. 2, Paris, Calmann Lévy, 1896 (lire en ligne).

Articles connexes modifier

[1] Cas de Louis XVI par rapport à Louis XV.

[2] Cas de Louis XV par rapport à Louis XIV.

[3] Cas particulièrement notable d'Henri IV par rapport à Henri III : leur ancêtre commun est Louis IX.

[4] À la mort de Louis X le 5 juin 1316, son épouse Clémence de Hongrie est enceinte. Son frère cadet Philippe, comte de Poitiers, s'autoproclame régent du royaume de France en l'attente de l'accouchement de la reine, pour déterminer la succession au trône. Clémence de Hongrie donne naissance le 15 novembre suivant à un fils, Jean, qui est immédiatement proclamé roi.

[5] À la mort de Charles IV le 1^er février 1328, son épouse Jeanne d'Évreux est enceinte. Son cousin Philippe, comte de Valois, s'autoproclame régent du royaume de France en l'attente de l'accouchement de la reine, pour déterminer la succession au trône. Jeanne d'Évreux donne naissance le 1^er avril suivant à une fille, Blanche. En vertu de la loi salique qui exclut les femmes de la succession au trône, le comte de Valois est immédiatement proclamé roi sous le nom de Philippe VI, car il est le plus proche parent mâle de Charles IV.

[Traité_de_Troyes-6] En vertu du traité de Troyes signé le 21 mai 1420, Henri V d'Angleterre est reconnu comme l'héritier de Charles VI, dont il épouse peu après la fille Catherine, tandis que le futur Charles VII est déshérité et privé de ses droits à la succession. Toutefois, le traité n'est considéré comme valable que dans les territoires occupés par les Anglais, tandis que ceux placés sous l'autorité du dauphin contestent sa validité au motif que les lois fondamentales du royaume disposent que le roi appartient à la couronne, et non l'inverse, et que la couronne est indisponible, ce qui signifie qu'il n'appartient pas au roi de désigner son successeur, mais qu'elle se transmet par la simple force de la coutume, et que le roi n'a pas le pouvoir de l'engager à une puissance étrangère, comme Charles VI l'a fait en approuvant le traité de Troyes. De ce fait, la double monarchie franco-anglaise établie au nom du jeune Henri VI d'Angleterre après la mort de son grand-père Charles VI est immédiatement contestée par les partisans de Charles VII, qui parvient à se faire sacrer à Reims le 17 juillet 1429. Toutefois, les droits à la succession d'Henri VI ne sont définitivement révoqués par les juristes de Charles VII qu'après la défaite des Anglais à la bataille de Castillon en 1453. En application de la loi salique, il est précisé par les juristes : « Nemo plus juris ad alium transfere potest quam ipse habet » (« On ne peut transmettre plus de droits que l'on en possède soi-même »), impliquant que Catherine de France, fille de Charles VI et mère d'Henri VI, ne pouvait transmettre à ce dernier des droits à la succession de la couronne, puisqu'elle-même n'en possédait pas.

[Édit_de_Nemours-7] En vertu de l'édit de Nemours enregistré le 18 juillet 1585 par le Parlement de Paris, Charles de Bourbon, cardinal de Vendôme, est reconnu comme l'héritier d'Henri III, tandis que le futur Henri IV est privé de ses droits à la succession en raison de son appartenance à la religion réformée. Toutefois, le traité n'est considéré comme valable que dans les territoires tenus par la Ligue catholique, tandis que ceux contrôlés par les protestants et, à partir de décembre 1588, par les politiques contestent sa validité.

[Traité_d'Utrecht-8] {a et b} Philippe, duc d'Anjou et fils cadet du « Grand Dauphin », acquiert le trône d'Espagne le 15 novembre 1700 à la mort du roi Charles II, après avoir été désigné comme son héritier dans son testament. Le choix de Charles II en faveur de Philippe s'est fait après la renonciation de son père et de son frère aîné Louis, duc de Bourgogne, — héritiers directs de Charles II en tant que descendants de sa sœur aînée Marie-Thérèse — à leurs droits à la couronne d'Espagne, afin que les trônes de France et d'Espagne ne soient pas occupés par la même personne, en l'occurrence le Grand Dauphin. Au mépris des accords précédents visant à régler la succession de Charles II, le Parlement de Paris décide de conserver le 1^er février 1701 les droits à la couronne de France du nouveau roi Philippe V d'Espagne, précipitant la guerre de Succession d'Espagne. Après plusieurs années de guerre, les diplomates britanniques demandent comme condition préalable à la paix que Philippe V d'Espagne renonce à ses droits de succession au trône de France. Ce dernier obtempère le 7 novembre 1712 à Madrid, et sa renonciation pour lui et ses descendants au trône de France est confirmée par le traité d'Utrecht l'année suivante. Toutefois, cette dernière est tenue pour nulle et contraire aux lois fondamentales du royaume de France par Philippe V d'Espagne qui, après la mort de son grand-père Louis XIV en 1715, fait valoir à plusieurs reprises ses droits d'héritier présomptif de son neveu Louis XV.

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