Liste des anciennes communes de la Haute-Saône

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Cette page retrace toutes les anciennes communes du département de la Haute-Saône qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.

La liste ne contient pas les simples modifications du territoire d'une commune (passage d'un hameau d'une commune à une autre, par exemple).

L'information avant 1943 peut être incomplète.

Fusion modifier

*: création d'une nouvelle commune

Projets modifier

2019 modifier

2017 modifier

2016 modifier

1994 modifier

1974 modifier

1973 modifier

1972 modifier

1970 modifier

1965 modifier

1964 modifier

1834 modifier

1832 modifier

Entre 1824 et 1831 modifier

1812 modifier

Entre 1808 et 1814 modifier

1808 modifier

1807 modifier

1806 modifier

Avant 1806 modifier

1805 modifier

Avant 1801 modifier

Entre 1795 et 1800 modifier

Entre 1790 et 1794 modifier

Création et rétablissement modifier

1989 modifier

1977 modifier

1845 modifier

1842 modifier

1841 modifier

1832 modifier

1831 modifier

1827 modifier

1824 modifier

1823 modifier

1821 modifier

1819 modifier

Modification de nom officiel modifier

1985 modifier

1983 modifier

1977 modifier

1974 modifier

1969 modifier

1962 modifier

1961 modifier

1943 modifier

1924 modifier

1923 modifier

  • Faymont-et-Vacheresse > Faymont à l'occasion du passage du hameau de Vacheresse de Faymont à Moffans
  • Moffans > Moffans-et-Vacheresse à l'occasion du passage du hameau de Vacheresse de Faymont à Moffans

1914 modifier

1897 modifier

1879 modifier

1878 modifier

1853 modifier

1814 modifier

Date inconnue modifier

Communes associées modifier

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association D - Défusion ou
F - transformation de l'association en fusion simple
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion D/F date de la décision date d'effet commentaire
Étroitefontaine 70223 Arrêté préfectoral du Athesans Athesans-Étroitefontaine
Virey 70570 Arrêté préfectoral du Avrigney Avrigney-Virey
Quitteur 70434 Arrêté préfectoral du Beaujeu-Saint-Vallier-et-Pierrejux Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur
Aubertans 70033 Arrêté préfectoral du Beaumotte-lès-Montbozon Beaumotte-lès-Montbozon-et-Aubertans[2]
Aubigney 70034 Arrêté préfectoral du Broye-lès-Pesmes Broye-lès-Pesmes-Aubigney-Montseugny[3]
Montseugny 70370
Mandrevillars 70330 Arrêté préfectoral du Châlonvillars Châlonvillars-Mandrevillars D Arrêté préfectoral du Châlonvillars-Mandrevillars reprend le nom de Châlonvillars
Champlitte-la-Ville 70123 Arrêté préfectoral du Champlitte-et-le-Prélot Champlitte
Leffond 70300
Margilley 70333
Montarlot-lès-Champlitte 70354
Neuvelle-lès-Champlitte 70382
Frettes 52210[4] Décret du Champlitte
Fouvent-le-Bas 70246 Arrêté préfectoral du Fouvent-le-Haut Fouvent-Saint-Andoche
Saint-Andoche 70458
Château-Lambert 70139 Arrêté préfectoral du Le Haut-du-Them Haut-du-Them-Château-Lambert
Bussurel 70108 Arrêté préfectoral du [5] Héricourt
Noroy-lès-Jussey 70391 Arrêté préfectoral du Jussey
Betoncourt-les-Ménétriers 70068 Arrêté préfectoral du Morey La Roche-Morey
Saint-Julien 70465
Suaucourt-et-Pisseloup 70495 F Arrêté préfectoral du
Arbecey 70025 Arrêté préfectoral du Purgerot Purgerot-Arbecey D Arrêté préfectoral du Purgerot-Arbecey reprend le nom de Purgerot
Les Fontenis 70241 Arrêté préfectoral du Rioz
Corcelles 70173 Arrêté préfectoral du [6] Saulnot
Gonvillars 70270 F Arrêté préfectoral du
Mignafans 70346 Arrêté préfectoral du Senargent Senargent-Mignafans
Charentenay 70131 Arrêté préfectoral du Soing Soing-Cubry-Charentenay
Cubry-lès-Soing 70191
Échevanne 70209 Arrêté préfectoral du Velesmes Velesmes-Échevanne

Notes et références modifier

  1. a et b Catherine Pelletier, p. 11.
  2. Beaumotte-lès-Montbozon-et-Aubertans a pris par la suite le nom de Beaumotte-Aubertans (décret du avec effet au )
  3. Broye-lès-Pesmes-Aubigney-Montseugny a pris par la suite le nom de Broye-Aubigney-Montseugny (décret du avec effet au )
  4. Avant d'être rattachée à Champlitte, Frettes faisait partie du département de la Haute-Marne
  5. Le même arrêté prononçait aussi la fusion simple de la commune de Byans avec Héricourt
  6. « Commune de Saulnot (70477) », sur INSEE (consulté le ).

Voir aussi modifier

Articles connexes modifier

Liens externes modifier

Bibliographie modifier

  • [PDF] Catherine Pelletier, Communes et paroisses de Haute-Saône (lire en ligne), p. 11