Communauté de communes Bresse et Saône

communauté de communes de l'Ain

La communauté de communes Bresse et Saône (anciennement communauté de communes du Pays de Bâgé et de Pont-de-Vaux) est une communauté de communes située dans l'Ain et regroupant 20 communes.

Communauté de communes Bresse et Saône
Blason de Communauté de communes Bresse et Saône
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Forme Communauté de communes
Siège Bâgé-le-Châtel
Communes 20
Président Guy Billoudet (LR)
Date de création
Code SIREN 200071371
Démographie
Population 25 640 hab. (2021)
Densité 99 hab./km2
Géographie
Superficie 258,30 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes Bresse et Saône
Situation dans le département au .
Liens
Site web ccbresseetsaone.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

Historique

modifier

Territoire communautaire

modifier

Géographie

modifier

Composition

modifier

La communauté de communes est composée des 20 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Bâgé-le-Châtel
(siège)
01026 Bagésiens 0,88 979 (2021) 1 112
Arbigny 01016 Arbignerons 17,47 459 (2021) 26
Asnières-sur-Saône 01023 Asniérois 4,68 77 (2021) 16
Bâgé-Dommartin 01025 Bagésiens 56,87 4 065 (2021) 71
Boissey 01050 Boisséens 9,05 386 (2021) 43
Boz 01057 Burhins 7,31 510 (2021) 70
Chavannes-sur-Reyssouze 01094 Chavannois 16,55 767 (2021) 46
Chevroux 01102 Chevroutis 17,2 973 (2021) 57
Feillens 01159 Feillendits 14,91 3 381 (2021) 227
Gorrevod 01175 Gorrevoutis 6,88 786 (2021) 114
Manziat 01231 Manziatis 12,63 1 955 (2021) 155
Ozan 01284 6,6 725 (2021) 110
Pont-de-Vaux 01305 Pontevallois 7,54 2 189 (2021) 290
Replonges 01320 Replongeards 16,6 3 899 (2021) 235
Reyssouze 01323 Reyssoulis 9,54 1 010 (2021) 106
Saint-André-de-Bâgé 01332 Bagésiens 2,7 809 (2021) 300
Saint-Bénigne 01337 16,49 1 343 (2021) 81
Saint-Étienne-sur-Reyssouze 01352 Stéphanois 13,82 581 (2021) 42
Sermoyer 01402 Sermoyards 16,7 648 (2021) 39
Vésines 01439 3,88 98 (2021) 25

Démographie

modifier
Évolution démographique du territoire
1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020
16 08216 18517 10617 93919 36623 19424 92925 513
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Source : Insee[3])

Administration

modifier

Le siège de la communauté de communes est situé à Bâgé-le-Châtel[4].

Les élus

modifier

Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 36 conseillers[5], élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit[5] :

Nombre de conseillers Communes
5 Bâgé-Dommartin, Replonges
4 Feillens
3 Manziat, Pont-de-Vaux
2 Saint-Bénigne
1 (+1 suppléant) les 14 autres communes

Présidence

modifier
Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
2017 En cours Guy Billoudet LR Maire de Feillens (1995 → )

Compétences

modifier
  • Aménagement de l’espace
  • Développement économique
  • Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage
  • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)
  • Protection et mise en valeur de l’environnement, le cas échéant dans le cadre de schémas départementaux et soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie
  • Politique du logement et du cadre de vie
  • Construction, entretien, fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement pré-élémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire
  • Action sociale d’intérêt communautaire
  • Aide en faveur des bibliothèques du territoire
  • Financement de l’apprentissage de la natation à la piscine Archipel

Régime fiscal et budget

modifier

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[4].

Projets et réalisations

modifier

Pour approfondir

modifier

Articles connexes

modifier

Notes et références

modifier
  1. « Arrêté portant fusion des communautés de communes du Pays de Bâgé et de Pont-de-Vaux » [PDF], Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
  2. Arnaud Cochet, « Recueil des actes administratifs n°01-2017-208 : Arrêté portant modification de la dénomination de la Communauté de Communes du Pays de Bâgé et de Pont-de-Vaux » [PDF], sur ain.gouv.fr, , p. 63-64
  3. « Population en historique depuis 1968 - CC Bresse et Saône. », sur Insee, (consulté le )
  4. a et b « Fiche signalétique - CC Bresse et Saône (N° SIREN : 200071371). », sur Banatic, (consulté le )
  5. a et b « Arrêté préfectoral constatant la composition du conseil de la communauté de communes Bresse et Saône. » [PDF], sur Préfecture de l'Ain, (consulté le ), p. 22-24

Lien externe

modifier