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Description
English: The Israeli Defense Forces' official general insignia
עברית: סמל צבא ההגנה לישראל
العربية: شعار جيش الدفاع الإسرائيلي
Date
Source
Cette image a été prise par l’Armée de défense d’Israël et placée dans le domaine public par son porte-parole.
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Auteur user:Meronim
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
This work or image is now in the public domain because its term of copyright has expired in Israel (details). According to Israel's copyright statute from 2007 (translation), a work is released to the public domain on 1 January of the 71st year after the author's death (paragraph 38 of the 2007 statute) with the following exceptions:
  • A photograph taken on 24 May 2008 or earlier — the old British Mandate act applies, i.e. on 1 January of the 51st year after the creation of the photograph (paragraph 78(i) of the 2007 statute, and paragraph 21 of the old British Mandate act).
  • If the copyrights are owned by the State, not acquired from a private person, and there is no special agreement between the State and the author — on 1 January of the 51st year after the creation of the work (paragraphs 36 and 42 in the 2007 statute).
Voir aussi la catégorie : PD Israel & British Mandate.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.

Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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actuel5 octobre 2011 à 01:23Vignette pour la version du 5 octobre 2011 à 01:23970 × 909 (46 kio)Fry1989fix
5 octobre 2011 à 00:35Vignette pour la version du 5 octobre 2011 à 00:351 000 × 1 000 (59 kio)Meronim{{Information |Description={{en|The Israeli Defense Forces' official general insignia}}{{he|סמל צבא ההגנה לישראל}}{{ar|شعار جيش الدفاع الإسرائيلي}} |Source=IDF |Date= |Author=user:Meronim |Permission={{FoP-Israe

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